Jean-Louis Stauble
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Louis Stauble
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000018613974
(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 2008
11/04/2008
De:
Jean-Louis Stauble
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000467258
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2007
29/09/2007
De:
Jean-Louis Stauble
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000000644919
(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 2007
23/06/2007
De:
Jean-Louis Stauble
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000000644919
(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 2007
23/06/2007
De:
Jean-Louis Stauble
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000822941
(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 2007
04/03/2007
De:
Jean-Louis Stauble
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000612975
(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 2006
09/11/2006
